Orientation de la BCE du 20 mars 2003 relative aux mesures applicables aux reproductions irrégulières de billets en euros ainsi qu'à l'échange et au retrait des billets en euros (BCE/2003/5) JO L 78 du 25.3.2003, p. 20, pdf 132 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
Orientation de la BCE du 19 avril 2013 modifiant l’orientation BCE/2003/5 relative aux mesures applicables aux reproductions irrégulières de billets en euros ainsi qu’à l’échange et au retrait des billets en euros (BCE/2013/11) JO L 118 du 30.4.2013, p. 43, pdf 793 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
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Orientation de la BCE du 16 septembre 2004 relative à l’approvisionnement en billets en euros (BCE/2004/18) JO L 320 du 21.10.2004, p. 21, pdf 105 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
Orientation de la BCE du 18 mars 2011 modifiant l’orientation BCE/2004/18 relative à l’approvisionnement en billets en euros (BCE/2011/3) JO L 86 du 1.4.2011, p. 77, pdf 793 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
Orientation BCE/2004/18. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne 20.3.2011, pdf 240 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
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Décision de la BCE du 15 mai 2008 relative aux procédures d’autorisation de sécurité des fabricants d’éléments de sécurité euro pour les billets en euros (BCE/2008/3) JO L 140 du 30.5.2008, p. 26, pdf 83 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
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Décision de la BCE du 25 novembre 2010 relative à la procédure d’autorisation de qualité des fabricants de billets en euros (BCE/2010/22) JO L 330 du 15.12.2010, p. 14, pdf 849 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
Décision de la BCE du 26 avril 2012 modifiant la décision BCE/2010/22 relative à la procédure d’autorisation de qualité des fabricants de billets en euros (BCE/2012/7) JO L 126 du 15.5.2012, p. 13, pdf 701 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
Décision BCE/2010/22. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne 16.5.2012, pdf 703 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
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Décision de la BCE du 21 juin 2011 relative aux procédures d’autorisation environnementale et d’autorisation de santé et de sécurité pour la production de billets en euros (BCE/2011/8) JO L 176 du 5.7.2011, p. 52, pdf 848 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
Décision de la BCE du 26 avril 2012 modifiant la décision BCE/2011/8 relative aux procédures d’autorisation environnementale et d’autorisation de santé et de sécurité pour la production de billets en euros (BCE/2012/8) JO L 126 du 15.5.2012, p. 14, pdf 702 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
Décision BCE/2011/8. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne 16.5.2012, pdf 695 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
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Décision de la BCE du 17 juillet 2012 relative à la subdélégation du pouvoir d’accorder, de renouveler ou de prolonger des autorisations (BCE/2012/15) JO L 209 du 4.8.2012, p. 17, pdf 793 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
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Décision de la BCE du 19 avril 2013 concernant les valeurs unitaires, les spécifications, la reproduction, l’échange et le retrait des billets en euros (BCE/2013/10) JO L 118 du 30.4.2013, p. 37, pdf 841 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
