Avis sur l'établissement d'un cadre régissant la détection des faux et le tri qualitatif des billets (CON/2006/62) Portugal, 29.12.2006, pdf 23 kB,en . pt Informations supplémentaires
29/12/2006
Versions consolidées du traité sur l'Union européenne et du traité instituant la Communauté européenne JO C 321E du 29.12.2006, p. 1, pdf 2075 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv
20/12/2006
Avis sur l’authentification des pièces en euros et sur le traitement des pièces en euros qui sont impropres au recyclage (CON/2006/61) Portugal, 20.12.2006, pdf 22 kB,en . pt
15/12/2006
Avis sur la modification du statut du Bank Ċentrali ta' Malta/Central Bank of Malta en vue de l’adoption de l’euro (CON/2006/58) Malte, 15.12.2006, pdf 30 kB,en Informations supplémentaires
14/12/2006
Avis sur la constitution de réserves obligatoires (CON/2006/59) Estonie, 14.12.2006, pdf 25 kB,en . et Informations supplémentaires
13/12/2006
Orientation de la BCE du 31 août 2006 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2006/12) JO L 352 du 13.12.2006, p. 1, pdf 963 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
11/12/2006
Décision de la BCE du 24 novembre 2006 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2007 (BCE/2006/19) JO L 348 du 11.12.2006, p. 52, pdf 32 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
11/12/2006
Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 10 novembre 2006 concernant les comptes annuels de la BCE (BCE/2006/17) JO L 348 du 11.12.2006, p. 38, pdf 84 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
11/12/2006
Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 10 novembre 2006 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2006/16) JO L 348 du 11.12.2006, p. 1, pdf 180 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
11/12/2006
Avis relatif aux marchés d'instruments financiers (CON/2006/56) Luxembourg, 11.12.2006, pdf 39 kB,en . fr Informations supplémentaires
07/12/2006
Avis sur l'incorporation de nouveaux principes de gouvernement d'entreprise dans le statut de la Nederlandsche Bank (CON/2006/54) Pays-Bas, 7.12.2006, pdf 21 kB,en . nl
06/12/2006
Avis sur l'alignement du statut de la Magyar Nemzeti Bank sur le droit communautaire (CON/2006/55) Hongrie, 6.12.2006, pdf 29 kB,en . hu
21/11/2006
Recommandation de la BCE du 13 novembre 2006 au Conseil de l'Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur du Banco de España (BCE/2006/18) JO C 283 du 21.11.2006, p. 16, pdf 72 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
16/11/2006
Avis sur la surveillance des gestionnaires de systèmes de compensation et de règlement des opérations sur titres (CON/2006/53) Pologne, 16.11.2006, pdf 74 kB,en . pl Informations supplémentaires
14/11/2006
Avis sur le système de règlement des opérations sur titres de la Latvijas Banka (CON/2006/52) Lettonie, 14.11.2006, pdf 28 kB,en . lv Informations supplémentaires
07/11/2006
Règlement (CE) no 1637/2006 de la BCE du 2 novembre 2006 portant dispositions transitoires pour l’application de réserves obligatoires par la BCE à la suite de l’introduction de l’euro en Slovénie (BCE/2006/15) JO L 306 du 7.11.2006, p. 15, pdf 48 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
03/11/2006
Avis sur la répartition des compétences entre les autorités de surveillance (CON/2006/51) Italie, 3.11.2006, pdf 30 kB,en . it Informations supplémentaires
26/10/2006
Avis sur la modification du statut de la Banque centrale de Chypre en vue de l'adoption de l'euro (CON/2006/50) Chypre, 26.10.2006, pdf 25 kB,el . en Informations supplémentaires
25/10/2006
Recommandation de la BCE du 9 octobre 2006 au Conseil de l'Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Banka Slovenije (BCE/2006/14) JO C 257 du 25.10.2006, p. 19, pdf 72 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
25/10/2006
Recommandation de la BCE du 6 octobre 2006 concernant l'adoption de certaines mesures visant à rendre plus efficace la protection des billets en euros contre le faux monnayage (BCE/2006/13) JO C 257 du 25.10.2006, p. 16, pdf 82 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
23/10/2006
Avis sur les instruments de politique monétaire (CON/2006/49) Lettonie, 23.10.2006, pdf 23 kB,en . lv Informations supplémentaires
23/09/2006
Ce document n’est plus en vigueur: Code complémentaire d’éthique professionnelle applicable aux membres du directoire de la BCE JO C 230 du 23.9.2006, p. 46, pdf 77 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv
19/09/2006
Avis sur une révision générale de la loi bancaire (CON/2006/48) Slovénie, 19.9.2006, pdf 33 kB,en . sl
13/09/2006
Avis sur certaines missions de la Česká národní banka dans le domaine de la protection des consommateurs (CON/2006/47) République tchèque, 13.9.2006, pdf 150 kB,cs . en Informations supplémentaires
30/08/2006
Avis sur un projet de réglementation hongroise régissant les opérations de paiement ainsi que les services de paiement et les instruments de paiement électroniques (CON/2006/46) Hongrie, 30.8.2006, pdf 22 kB,en . hu
28/08/2006
Avis sur la reproduction de billets, de pièces et d’autres signes monétaires dans la République tchèque (CON/2006/45) République tchèque, 28.8.2006, pdf 118 kB,cs . en Informations supplémentaires
25/08/2006
Avis sur une révision générale du statut de la Banca d'Italia (CON/2006/44) Italie, 25.8.2006, pdf 28 kB,en . it Informations supplémentaires
25/08/2006
Avis sur le fondement juridique applicable au basculement à l’euro fiduciaire, à la préalimentation et à la sous-préalimentation (CON/2006/43) Slovénie, 25.8.2006, pdf 25 kB,en . sl Informations supplémentaires
23/08/2006
Avis sur les conditions générales d’affiliation à un organisme central applicables aux établissements de crédit constitués sous la forme de sociétés coopératives (CON/2006/42) Chypre, 23.8.2006, pdf 81 kB,el . en Informations supplémentaires
12/08/2006
Orientation de la BCE du 3 août 2006 modifiant l’orientation BCE/2005/16 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET) (BCE/2006/11) JO L 221 du 12.8.2006, p. 17, pdf 41 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
Orientation de la BCE du 24 juillet 2006 concernant l’échange des billets après la fixation irrévocable des taux de change à l’occasion de l’introduction de l’euro (BCE/2006/10) JO L 215 du 5.8.2006, p. 44, pdf 48 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
03/08/2006
Avis sur la modification du statut de la Banque Nationale de Belgique en ce qui concerne la mise en gage de créances à son profit en garantie de ses opérations de crédit (CON/2006/40) Belgique, 3.8.2006, pdf 50 kB,en . fr Informations supplémentaires
02/08/2006
Avis sur un changement de la composition de la Commission de surveillance bancaire (CON/2006/39) Pologne, 2.8.2006, pdf 27 kB,en . pl Informations supplémentaires
28/07/2006
Orientation de la BCE du 14 juillet 2006 relative à certains préparatifs en vue du basculement à l’euro fiduciaire et concernant la préalimentation et la sous-préalimentation des billets et pièces en euros hors de la zone euro (BCE/2006/9) JO L 207 du 28.7.2006, p. 39, pdf 83 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
25/07/2006
Avis sur l'instauration d'un régime de protection des consommateurs dans le cadre du rôle prudentiel de la Banque de Grèce et sur d'autres dispositions y afférentes (CON/2006/38) Grèce, 25.7.2006, pdf 23 kB,el . en Informations supplémentaires
14/07/2006
Avis sur le taux de conversion entre l'euro et le tolar slovène et sur d'autres mesures nécessaires pour l'introduction de l'euro en Slovénie (CON/2006/36) JO C 163 du 14.7.2006, p. 10, pdf 78 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
14/07/2006
Avis sur la modification et la prorogation du programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux monnayage (programme "Pericles") (CON/2006/35) JO C 163 du 14.7.2006, p. 7, pdf 85 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
11/07/2006
Avis sur la modification du cadre réglementaire applicable au dépositaire central et au registre central de titres (CON/2006/37) Chypre, 11.7.2006, pdf 28 kB,el . en Informations supplémentaires
06/07/2006
Règlement (CE) no 1027/2006 de la BCE du 14 juin 2006 relatif aux obligations de déclaration statistique concernant les organismes de chèques et virements postaux qui reçoivent des dépôts de résidents de la zone euro autres que les institutions financières monétaires (BCE/2006/8) JO L 184 du 6.7.2006, p. 12, pdf 210 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
05/07/2006
Avis sur une extension de la liste des participants directs à des systèmes de règlement-titres (CON/2006/34) Belgique, 5.7.2006, pdf 25 kB,en . fr Informations supplémentaires
28/06/2006
Avis sur la modification du statut de la Banque centrale de Chypre en vue de l'adoption de l'euro (CON/2006/33) Chypre, 28.6.2006, pdf 39 kB,en Informations supplémentaires
22/06/2006
Avis sur la modification du statut de la Banque de France (CON/2006/32) France, 22.6.2006, pdf 32 kB,en . fr Informations supplémentaires
20/06/2006
Avis sur des dispositions permettant l’application aux banques exerçant leurs activités sous la forme de sociétés par action, des règles du Code des sociétés relatives à la scission (CON/2006/31) Pologne, 20.6.2006, pdf 23 kB,en . pl
12/06/2006
Avis sur les règlements de la Sveriges Riksbank relatifs à l'achat et à la reprise d'espèces (CON/2006/30) Suède, 12.6.2006, pdf 19 kB,en . sv Informations supplémentaires
Avis sur la redénomination du capital et des actions des sociétés et sur l'introduction d'actions sans désignation de valeur nominale, qui résultent de l'introduction de l'euro (CON/2006/28) Estonie, 9.6.2006, pdf 33 kB,en . et Informations supplémentaires
09/06/2006
Avis sur une modification de la constitution lettone concernant le statut de la Latvijas Banka
(CON/2006/27) Lettonie, 9.6.2006, pdf 21 kB,en . lv Informations supplémentaires
02/06/2006
Décision de la BCE du 19 mai 2006 modifiant la décision BCE/2001/16 concernant la répartition du revenu monétaire des banques centrales nationales des États membres participants à compter de l’exercice 2002 (BCE/2006/7) JO L 148 du 2.6.2006, p. 56, pdf 52 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
31/05/2006
Avis sur la modification des obligations relatives à la liquidité minimum (CON/2006/26) Lettonie, 31.5.2006, pdf 19 kB,en . lv Informations supplémentaires
29/05/2006
Avis sur l'introduction d'un système de déclaration directe pour les statistiques de la balance des paiements et de la position extérieure globale (CON/2006/25) Belgique, 29.5.2006, pdf 26 kB,en . fr Informations supplémentaires
22/05/2006
Avis sur la modification de la loi relative aux garanties financières (CON/2006/24) Slovénie, 22.5.2006, pdf 56 kB,en . sl Informations supplémentaires
22/05/2006
Avis sur la modification du statut du Bank Ċentrali ta' Malta/Central Bank of Malta en vue de l’adoption de l’euro (CON/2006/23) Malte, 22.5.2006, pdf 35 kB,en Informations supplémentaires
Orientation de la BCE du 20 avril 2006 modifiant l’orientation BCE/2002/7 relative aux obligations de déclaration statistique établies par la BCE en matière de comptes financiers trimestriels (BCE/2006/6) JO L 115 du 28.4.2006, p. 46, pdf 42 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
28/04/2006
Avis sur la codification de diverses lois relatives à l'émission, à la frappe, à la mise en circulation et à la commercialisation de pièces (CON/2006/22) Portugal, 28.4.2006, pdf 21 kB,en . pt
26/04/2006
Recommandation de la BCE du 13 avril 2006 au Conseil de l'Union européenne concernant la désignation des commissaires aux comptes extérieurs de la Banque de France (BCE/2006/5) JO C 98 du 26.4.2006, p. 25, pdf 72 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
25/04/2006
Avis relatif à la surveillance du secteur financier (CON/2006/20) Pays-Bas, 25.4.2006, pdf 29 kB,en . nl Informations supplémentaires
20/04/2006
Orientation de la BCE du 7 avril 2006 relative à la prestation par l’Eurosystème de services en matière de gestion des réserves en euros aux banques centrales de pays n’appartenant pas à la zone euro, aux pays n’appartenant pas à la zone euro et aux organisations internationales (BCE/2006/4) JO L 107 du 20.4.2006, p. 54, pdf 56 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
03/04/2006
Avis sur la modification du statut de la Latvijas Banka (CON/2006/19) Lettonie, 3.4.2006, pdf 20 kB,en . lv Informations supplémentaires
01/04/2006
Avis sur une révision majeure de la nomenclature statistique commune des activités économiques dans la Communauté (NACE) (CON/2006/18) JO C 79 du 1.4.2006, p. 31, pdf 79 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
28/03/2006
Décision de la BCE du 13 mars 2006 modifiant la décision BCE/2002/11 concernant les comptes annuels de la BCE (BCE/2006/3) JO L 89 du 28.3.2006, p. 56, pdf 36 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv
25/03/2006
Accord du 16 mars 2006 fixant entre la BCE et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire JO C 73 du 25.3.2006, p. 21, pdf 175 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
15/03/2006
Texte consolidé non officiel [2 a) - e) et tel que modifié par l'orientation BCE/2002/6]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes 15.3.2006, pdf 161 kB,da . de . el . en . es . fi . fr . it . nl . pt . sv
13/03/2006
Avis sur la modification du statut de la Banka Slovenije en vue de l’adoption de l’euro (CON/2006/17) Slovénie, 13.3.2006, pdf 83 kB,en . sl Informations supplémentaires
10/03/2006
Avis sur l’établissement d’un fondement juridique permettant au Lietuvos bankas d’adhérer au modèle de banque centrale correspondante (CON/2006/16) Lituanie, 10.3.2006, pdf 17 kB,en . lt
Avis sur l’intégration de la surveillance du secteur bancaire, des marchés de capitaux, des assurances et des fonds de pension (CON/2006/15) Pologne, 9.3.2006, pdf 132 kB,en . pl Informations supplémentaires
07/03/2006
Avis sur la couverture temporelle de la collecte des prix dans l'indice des prix à la consommation harmonisé (IPCH) (CON/2006/13) JO C 55 du 7.3.2006, p. 63, pdf 90 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
07/03/2006
Avis sur la révision du programme de transmission des données de comptabilité nationale prévu par le SEC95 (CON/2006/12) JO C 55 du 7.3.2006, p. 61, pdf 80 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
Avis sur l'élargissement de l'assiette des réserves obligatoires et l'introduction de taux de réserves différents (CON/2006/11) Lettonie, 23.2.2006, pdf 29 kB,en . lv Informations supplémentaires
23/02/2006
Avis sur le cadre juridique relatif à l’adoption de l’euro (CON/2006/10) Malte, 23.2.2006, pdf 24 kB,en
22/02/2006
Avis sur la modification du cadre réglementaire applicable au dépositaire central et au registre central de titres (CON/2006/9) Chypre, 22.2.2006, pdf 31 kB,el . en Informations supplémentaires
20/02/2006
Avis sur les conditions générales et les règles internes des chambres de compensation pour établissements de crédit (CON/2006/7) Hongrie, 20.2.2006, pdf 19 kB,en . hu
16/02/2006
Avis sur les pouvoirs d’urgence et les compétences du SEBC (CON/2006/6) Finlande, 16.2.2006, pdf 45 kB,en . fi Informations supplémentaires
16/02/2006
Avis sur l’extension du champ de la réglementation relative au caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et de règlement des opérations sur titres (CON/2006/5) Lituanie, 16.2.2006, pdf 61 kB,en . lt
11/02/2006
Orientation de la BCE du 3 février 2006 modifiant l’orientation BCE/2005/5 relative aux obligations de déclaration statistique établies par la BCE et aux procédures d’échange d’informations statistiques au sein du Système européen de banques centrales en matière de statistiques de finances publiques (BCE/2006/2) JO L 40 du 11.2.2006, p. 32, pdf 38 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
10/02/2006
Recommandation de la BCE du 1er février 2006 au Conseil de l'Union européenne concernant la désignation des commissaires aux comptes extérieurs de l'Oesterreichische Nationalbank (BCE/2006/1) JO C 34 du 10.2.2006, p. 30, pdf 73 kB,cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . sk . sl . sv Informations supplémentaires
02/02/2006
Orientation de la BCE du 30 décembre 2005 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2005/17) JO L 30 du 2.2.2006, p. 26, pdf 47 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
02/02/2006
Orientation de la BCE du 17 novembre 2005 modifiant l’orientation BCE/2002/7 relative aux obligations de déclaration statistique établies par la BCE en matière de comptes financiers trimestriels (BCE/2005/13) JO L 30 du 2.2.2006, p. 1, pdf 133 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
27/01/2006
Avis sur la modification du statut de la Banque centrale de Chypre en vue de l'adoption de l'euro (CON/2006/4) Chypre, 27.1.2006, pdf 28 kB,el . en Informations supplémentaires
23/01/2006
Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 30 décembre 2005 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET) (BCE/2005/16) JO L 18 du 23.1.2006, p. 1, pdf 429 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
13/01/2006
Avis sur l'obligation de constitution de réserves obligatoires (CON/2006/3) Estonie, 13.1.2006, pdf 21 kB,en . et
06/01/2006
Avis sur la protection des billets et pièces en forints et en euros contre les reproductions illégales ou irrégulières (CON/2006/2) Hongrie, 6.1.2006, pdf 17 kB,en . hu
04/01/2006
Avis sur les conditions générales et les règles de fonctionnement des organismes dispensant des activités de chambre de compensation (CON/2006/1) Hongrie, 4.1.2006, pdf 23 kB,en . hu
