Décision BCE/2001/16.Texte consolidé non officiel [2 a) - e)]. Produit par l’Office des publications officielles de l'Union européenne 31.12.2009, pdf 78 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
31/12/2009
Décision BCE/2006/17. Version consolidée non officielle [19a)-e)]. Produit par l'Office des publications de l'Union européenne 31.12.2009, pdf 107 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
31/12/2009
Orientation BCE/2006/16. Version consolidée non officielle [19a)-e)]. Produit par l'Office des publications de l'Union européenne 31.12.2009, pdf 219 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
29/12/2009
Décision de la BCE du 14 décembre 2009 modifiant la décision BCE/2006/17 concernant les comptes annuels de la BCE (BCE/2009/29) JO L 348 du 29.12.2009, p. 57, pdf 904 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
29/12/2009
Orientation de la BCE du 14 décembre 2009 modifiant l’orientation BCE/2006/16 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2009/28) JO L 348 du 29.12.2009, p. 75, pdf 977 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
22/12/2009
Décision de la BCE du 14 décembre 2009 modifiant la décision BCE/2001/16 concernant la répartition du revenu monétaire des banques centrales nationales des États membres participants à compter de l’exercice 2002 (BCE/2009/27) JO L 339 du 22.12.2009, p. 55, pdf 805 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
18/12/2009
Recommandation de la BCE du 14 décembre 2009 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Central Bank and Financial Services Authority of Ireland (BCE/2009/26) JO C 308 du 18.12.2009, p. 1, pdf 692 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
16/12/2009
Orientation de la BCE du 10 décembre 2009 modifiant l’orientation BCE/2008/18 contenant des modifications temporaires aux règles applicables à l’éligibilité des garanties (BCE/2009/24) JO L 330 du 16.12.2009, p. 95, pdf 796 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
10/12/2009
Avis sur la prorogation de garanties de l’État autrichien en faveur du marché interbancaire (CON/2009/99) Autriche, 10.12.2009, pdf 43 kB,de . en Informations supplémentaires
15/12/2009
Avis sur les compétences de la Banka Slovenije concernant la participation de la Slovénie au Fonds monétaire international (CON/2009/100) Slovénie, 15.12.2009, pdf 47 kB,en . sl
07/12/2009
Avis sur les conditions générales applicables aux prestataires de services de règlement du système de paiement en Hongrie et sur leurs obligations d’ordre fonctionnel et technique (CON/2009/98) Hongrie, 7.12.2009, pdf 27 kB,en . hu
09/11/2009
Avis sur l'extension de la garantie de l'État irlandais relative à certains engagements des établissements de crédit (CON/2009/92) Irlande, 9.11.2009, pdf 31 kB,en Informations supplémentaires
25/06/2009
Avis sur les modifications des mesures de soutien financier aux établissements de crédit (CON/2009/56) Irlande, 25.6.2009, pdf 32 kB,en
27/11/2009
Avis sur les obligations de déclaration en matière de commerce extérieur (CON/2009/97) Allemagne, 27.11.2009, pdf 21 kB,de . en
25/11/2009
Avis sur une proposition de règlement du Conseil concernant l’authentification des pièces en euros et le traitement des pièces en euros impropres à la circulation (CON/2009/95) JO C 284 du 25.11.2009, p. 6, pdf 817 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
25/11/2009
Avis sur des recommandations de décisions du Conseil concernant la position à adopter par la Communauté européenne pour la renégociation de son accord monétaire avec l'État de la Cité du Vatican et concernant la position à adopter par la Communauté européenne pour la renégociation de son accord monétaire avec la République de Saint-Marin (CON/2009/91) JO C 284 du 25.11.2009, p. 1, pdf 815 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
16/11/2009
Avis sur la réalisation de la garantie fournie au Banco de España, aux autres banques centrales nationales des États membres ou à la BCE dans l'accomplissement de leurs missions (CON/2009/96) Espagne, 16.11.2009, pdf 22 kB,en . es
13/11/2009
Avis sur une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs et modifiant les directives 2004/39/CE et 2009/…/CE (CON/2009/81) JO C 272 du 13.11.2009, p. 1, pdf 831 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
12/11/2009
Avis sur une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 2006/48/CE et 2006/49/CE en ce qui concerne les exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération (CON/2009/94) JO C 291 du 12.11.2009, p. 1, pdf 823 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
12/11/2009
Avis sur les conditions et procédures d’application des mesures visant à renforcer la stabilité financière (CON/2009/93) Lituanie, 12.11.2009, pdf 35 kB,en . lt Informations supplémentaires
11/11/2009
Avis sur une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la surveillance macroprudentielle du système financier et instituant un Comité européen du risque systémique et sur une proposition de décision du Conseil confiant à la BCE des missions spécifiques relatives au fonctionnement du Comité européen du risque systémique (CON/2009/88) JO C 270 du 11.11.2009, p. 1, pdf 846 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
04/11/2009
Avis sur le rang du privilège de la Banque Nationale de Belgique (CON/2009/90) Belgique, 4.11.2009, pdf 27 kB,en . fr . nl Informations supplémentaires
04/11/2009
Avis sur la composition du Conseil de la banque centrale et de l'autorité des services financiers d'Irlande et sur la qualité de membre auprès de l'Autorité de réglementation des services financiers irlandaise (CON/2009/89) Irlande, 4.11.2009, pdf 31 kB,en
29/10/2009
Avis sur la prorogation du délai pour la remise de certains billets de banque pour échange (CON/2009/87) Hongrie, 29.10.2009, pdf 22 kB,en . hu Informations supplémentaires
28/10/2009
Avis sur des mesures visant à accroître les liquidités et la concurrence des établissements de crédit (CON/2009/86) Autriche, 28.10.2009, pdf 42 kB,de . en
26/10/2009
Avis sur la surveillance par la Nederlandsche Bank des services de compensation et de règlement (CON/2009/84) Pays-Bas, 26.10.2009, pdf 44 kB,en . nl
27/10/2009
Avis sur l'indépendance de la Národná banka Slovenska (CON/2009/85) Slovaquie, 27.10.2009, pdf 26 kB,en . sk Informations supplémentaires
23/10/2009
Avis sur la distribution des bénéfices du Lietuvos bankas (CON/2009/83) Lituanie, 23.10.2009, pdf 38 kB,en . lt
23/10/2009
Avis sur la prorogation de l’aide de la Trésorerie de l’Etat pour soutenir les établissements financiers (CON/2009/82) Pologne, 23.10.2009, pdf 25 kB,en . pl Informations supplémentaires
20/10/2009
Décision de la BCE du 6 octobre 2009 modifiant la décision BCE/2007/7 relative aux modalités de TARGET2-BCE (BCE/2009/22) JO L 274 du 20.10.2009, p. 38, pdf 834 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
17/10/2009
Rectificatif au règlement (CE) no 290/2009 de la BCE du 31 mars 2009 modifiant le règlement (CE) no 63/2002 (BCE/2001/18) concernant les statistiques sur les taux d’intérêt appliqués par les institutions financières monétaires aux dépôts et crédits vis-à-vis des ménages et des sociétés non financières (BCE/2009/7) JO L 273 du 17.10.2009, p. 19, pdf 977 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
14/10/2009
Avis sur une proposition de règlement du Conseil concernant l'introduction de l'euro (version codifiée)
(CON/2009/76) JO C 246 du 14.10.2009, p. 1, pdf 792 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
09/10/2009
Avis sur le rôle de la Nederlandsche Bank dans le système monétaire à Bonaire, Saint-Eustache et Saba (CON/2009/80) Pays-Bas, 9.10.2009, pdf 24 kB,en . nl
07/10/2009
Avis sur la prolongation des garanties de l'Etat aux banques et autres établissements (CON/2009/79) Suède, 7.10.2009, pdf 24 kB,en . sv
03/10/2009
Orientation de la BCE du 17 septembre 2009 modifiant l’orientation BCE/2007/2 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2009/21) JO L 260 du 3.10.2009, p. 31, pdf 853 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
01/10/2009
Avis sur l’émission d’obligations d’État particulières aux établissements de credit (CON/2009/78) Chypre, 1.10.2009, pdf 37 kB,el . en Informations supplémentaires
Avis sur les services de paiement (CON/2009/75) Slovaquie, 29.9.2009, pdf 31 kB,en . sk
23/09/2009
Avis sur l'extension de la garantie d'Etat couvrant les engagements des établissements de crédit (CON/2009/73) Belgique, 23.9.2009, pdf 39 kB,en Informations supplémentaires
24/09/2009
Avis sur la procédure de nomination du Gouverneur de la Banque de France (CON/2009/74) France, 24.9.2009, pdf 24 kB,en . fr Informations supplémentaires
15/09/2009
Avis sur les services de paiement (CON/2009/72) Roumanie, 15.9.2009, pdf 67 kB,en . ro
14/09/2009
Avis sur les missions de contrôle de la Česká národní banka dans le domaine du crédit à la consommation (CON/2009/71) République tchèque, 14.9.2009, pdf 100 kB,cs . en
14/09/2009
Avis sur les dispositions relatives à la prévention du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme qui concernent le Banco de España (CON/2009/70) Espagne, 14.9.2009, pdf 27 kB,en . es
01/09/2009
Orientation de la BCE du 31 juillet 2009 relative aux statistiques de finances publiques (refonte) (BCE/2009/20) JO L 228 du 1.9.2009, p. 25, pdf 951 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
01/09/2009
Avis sur la rémunération du compte de disponibilités du Trésor détenu auprès de la Banca d'Italia (CON/2009/69) Italie, 1.9.2009, pdf 25 kB,en . it Informations supplémentaires
31/08/2009
Avis sur la création de l'agence nationale de gestion des actifs (National Asset Management Agency) (CON/2009/68) Irlande, 31.8.2009, pdf 52 kB,en
20/08/2009
Avis sur l'extension du droit du Narodowy Bank Polski de négocier des titres (CON/2009/67) Pologne, 20.8.2009, pdf 80 kB,en . pl Informations supplémentaires
10/08/2009
Avis sur le renforcement des techniques de sauvetage des banques (CON/2009/65) Lettonie, 10.8.2009, pdf 20 kB,en . lv
07/08/2009
Avis sur la modification du cadre juridique régissant les opérations de compensation (CON/2009/66) Finlande, 7.8.2009, pdf 41 kB,en . fi Informations supplémentaires
04/08/2009
Décision de la BCE du 17 juillet 2009 modifiant la décision BCE/2006/17 concernant les comptes annuels de la BCE (BCE/2009/19) JO L 202 du 4.8.2009, p. 54, pdf 859 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
04/08/2009
Orientation de la BCE du 17 juillet 2009 modifiant l’orientation BCE/2006/16 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2009/18) JO L 202 du 4.8.2009, p. 65, pdf 916 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
27/07/2009
Avis sur l'accès du public aux informations concernant le patrimoine des titulaires de fonctions publiques (CON/2009/64) Slovénie, 27.7.2009, pdf 24 kB,en . sl Informations supplémentaires
24/07/2009
Avis sur un projet modifié de disposition relative à l'imposition des réserves d'or de la Banca d'Italia (CON/2009/63) Italie, 24.7.2009, pdf 39 kB,en . it Informations supplémentaires
22/07/2009
Avis sur les restructurations de banques et le renforcement des fonds propres des établissements de crédit (CON/2009/62) Espagne, 22.7.2009, pdf 31 kB,en . es Informations supplémentaires
23/07/2009
Décision BCE/2003/14. Version consolidée non officielle produite par l'Office des publications de l'Union européenne 23.7.2009, pdf 47 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
22/07/2009
Décision de la BCE du 19 juin 2009 modifiant la décision BCE/2003/14 relative à la gestion des opérations d’emprunt et de prêt conclues par la Communauté européenne dans le cadre du mécanisme de soutien financier à moyen terme (BCE/2009/17) JO L 190 du 22.7.2009, p. 11, pdf 798 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
20/07/2009
Avis sur la procédure régissant les modifications du taux de change officiel du litas (CON/2009/61) Lituanie, 20.7.2009, pdf 68 kB,en . lt
16/07/2009
Avis sur le cadre juridique des coopératives de crédit (CON/2009/60) Pologne, 16.7.2009, pdf 93 kB,en . pl Informations supplémentaires
14/07/2009
Avis sur l'imposition des réserves d'or de la Banca d'Italia (CON/2009/59) Italie, 14.7.2009, pdf 44 kB,en . it
Décision de la BCE du 2 juillet 2009 relative à la mise en œuvre du programme d’achat d’obligations sécurisées (BCE/2009/16) JO L 175 du 4.7.2009, p. 18, pdf 797 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
02/07/2009
Décision de la BCE du 25 juin 2009 modifiant la décision BCE/2008/20 en ce qui concerne le volume des pièces en euros que l’Autriche peut émettre en 2009 (BCE/2009/15) JO L 172 du 2.7.2009, p. 35, pdf 794 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
02/07/2009
Décision BCE/2008/20. Version consolidée non officielle [10a)-b)]. Produit par l'Office des publications de l'Union européenne 2.7.2009, pdf 40 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
01/07/2009
Recommandation de la BCE du 25 juin 2009 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Národná banka Slovenska (BCE/2009/14) JO C 149 du 1.7.2009, p. 1, pdf 698 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
01/07/2009
Orientation BCE/2006/4. Version consolidée non officielle [1a)-b)]. Produit par l'Office des publications de l'Union européenne 1.7.2009, pdf 57 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
26/06/2009
Avis sur la réglementation du crédit-bail et des activités des sociétés de crédit-bail (CON/2009/57) Chypre, 26.6.2009, pdf 21 kB,el . en
24/06/2009
Avis sur la modification des règles régissant le dépositaire central de titres (CON/2009/55) Pologne, 24.6.2009, pdf 84 kB,en . pl Informations supplémentaires
24/06/2009
Avis sur les nouvelles mesures de stabilisation du marché financier (CON/2009/54) Allemagne, 24.6.2009, pdf 39 kB,de . en Informations supplémentaires
24/06/2009
Avis sur la distribution des bénéfices de la Latvijas Banka (CON/2009/53) Lettonie, 24.6.2009, pdf 26 kB,en . lv Informations supplémentaires
18/06/2009
Avis sur la circulation des billets et des pièces (CON/2009/52) République tchèque, 18.6.2009, pdf 88 kB,cs . en
16/06/2009
Décision de la BCE du 9 juin 2009 modifiant la décision BCE/2007/7 relative aux modalités de TARGET2-BCE (BCE/2009/13) JO L 151 du 16.6.2009, p. 39, pdf 789 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
11/06/2009
Recommandation de la BCE du 5 juin 2009 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Banka Slovenije (BCE/2009/12) JO C 132 du 11.6.2009, p. 1, pdf 692 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
05/06/2009
Orientation de la BCE du 28 mai 2009 modifiant l’orientation BCE/2006/4 relative à la prestation par l’Eurosystème de services en matière de gestion des réserves en euros aux banques centrales de pays n’appartenant pas à la zone euro, aux pays n’appartenant pas à la zone euro et aux organisations internationales (BCE/2009/11) JO L 139 du 5.6.2009, p. 34, pdf 792 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
05/06/2009
Avis sur les mesures visant à accroître l'efficacité des systèmes de garantie des dépôts (CON/2009/51) Roumanie, 5.6.2009, pdf 81 kB,en . ro Informations supplémentaires
27/05/2009
Avis sur les mesures destinées à atténuer les turbulences financières (CON/2009/49) Slovaquie, 27.5.2009, pdf 45 kB,en . sk Informations supplémentaires
27/05/2009
Avis sur le renforcement du pouvoir de la Banca Naţională a României de prendre des mesures correctives en ce qui concerne les établissements de crédit en difficulté (CON/2009/48) Roumanie, 27.5.2009, pdf 136 kB,en . ro Informations supplémentaires
02/06/2009
Avis sur les nouvelles mesures visant à renforcer la surveillance financière (CON/2009/50) Allemagne, 2.6.2009, pdf 30 kB,de . en Informations supplémentaires
19/05/2009
Orientation de la BCE du 7 mai 2009 modifiant l’orientation BCE/2007/2 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2009/9) JO L 123 du 19.5.2009, p. 94, pdf 812 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
19/05/2009
Orientation de la BCE du 7 mai 2009 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2009/10) JO L 123 du 19.5.2009, p. 99, pdf 791 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
18/05/2009
Avis sur des mesures concernant les rémunérations dans le secteur public au regard de l’indépendance de la banque centrale (CON/2009/47) Lettonie, 18.5.2009, pdf 24 kB,en . lv Informations supplémentaires
14/05/2009
Avis sur l’élargissement du rôle de surveillance de la Banque centrale du Luxembourg en vertu d’un projet de loi relative aux services de paiement, à l’activité d’établissement de monnaie électronique et au caractère définitif du règlement dans les systèmes de paiement et les systèmes de règlement des opérations sur titres (CON/2009/46) Luxembourg, 14.5.2009, pdf 38 kB,en . fr Informations supplémentaires
11/05/2009
Avis sur les relations juridiques entre la Deutsche Bundesbank et son personnel (CON/2009/45) Allemagne, 11.5.2009, pdf 25 kB,de . en Informations supplémentaires
08/05/2009
Avis sur l'alignement du cadre juridique applicable à la Magyar Nemzeti Bank sur de nouvelles règles administratives (CON/2009/44) Hongrie, 8.5.2009, pdf 23 kB,en . hu
08/05/2009
Avis sur des modifications apportées au mécanisme de soutien financier à moyen terme des balances des paiements des États membres (CON/2009/37) JO C 106 du 8.5.2009, p. 1, pdf 814 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
05/05/2009
Avis sur la libéralisation des services de correspondant bancaire pour les paiements en monnaie nationale et sur les obligations de déclaration statistique y afférentes (CON/2009/43) Roumanie, 5.5.2009, pdf 76 kB,en . ro
29/04/2009
Avis sur le paiement par le Banco de Portugal de l'augmentation de la quote-part du Portugal au Fonds monétaire international
(CON/2009/41) Portugal, 29.4.2009, pdf 22 kB,en . pt Informations supplémentaires
04/05/2009
Avis sur l'organisation et le fonctionnement des statistiques officielles en Roumanie (CON/2009/42) Roumanie, 4.5.2009, pdf 85 kB,en . ro Informations supplémentaires
24/04/2009
Avis sur la surveillance des établissements de paiement par le Lietuvos bankas
(CON/2009/40) Lituanie, 24.4.2009, pdf 20 kB,en . lt Informations supplémentaires
21/04/2009
Avis sur des mesures visant à améliorer la disponibilité de liquidités au sein de l’économie (CON/2009/39) Grèce, 21.4.2009, pdf 26 kB,el . en Informations supplémentaires
22/04/2009
Recommandation de la BCE du 3 avril 2009 au Conseil de l’Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Nederlandsche Bank (BCE/2009/8) JO C 93 du 22.4.2009, p. 1, pdf 692 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
22/04/2009
Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 19 mars 2009 relative à l’établissement du comité pour le programme TARGET2-Titres (TARGET2-Securities Programme Board) (BCE/2009/6) JO L 102 du 22.4.2009, p. 12, pdf 810 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
22/04/2009
Avis sur une proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur les agences de notation de crédit (CON/2009/38) JO C 93 du 22.4.2009, p. 3, pdf 881 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
22/04/2009
Avis sur la modification de la directive bancaire et de la directive sur l’adéquation des fonds propres en ce qui concerne les banques affiliées à des institutions centrales, certains éléments des fonds propres, les grands risques, les dispositions en matière de surveillance et la gestion des crises (CON/2009/17) JO C 93 du 22.4.2009, p. 3, pdf 875 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
18/04/2009
Décision de la BCE du 19 mars 2009 modifiant la décision BCE/2004/2 du 19 février 2004 portant adoption du règlement intérieur de la BCE (BCE/2009/5) JO L 100 du 18.4.2009, p. 10, pdf 792 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
18/04/2009
Décision BCE/2004/2. Version consolidée non officielle [3a)et c)]. Produit par l'Office des publications de l'Union européenne 18.4.2009, pdf 71 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
Avis sur le paiement par le Banco de España de l'augmentation proposée de la quote-part de l'Espagne au FMI (CON/2009/35) Espagne, 16.4.2009, pdf 22 kB,en . es
15/04/2009
Avis sur certaines modifications de la loi concernant les banques à l'occasion de la crise des marchés de capitaux (CON/2009/34) République tchèque, 15.4.2009, pdf 105 kB,cs . en Informations supplémentaires
26/03/2009
Avis sur l'octroi de garanties d'Etat aux banques et à d'autres institutions (CON/2009/30) Suède, 26.3.2009, pdf 27 kB,en . sv Informations supplémentaires
03/04/2009
Avis sur l'augmentation de la quote-part de l'Italie au Fonds monétaire international (CON/2009/33) Italie, 3.4.2009, pdf 23 kB,en . it Informations supplémentaires
02/04/2009
Avis sur les nouvelles mesures visant à renforcer la stabilité financière (CON/2009/32) Lituanie, 2.4.2009, pdf 46 kB,en . lt Informations supplémentaires
08/04/2009
Règlement (CE) no 290/2009 de la BCE du 31 mars 2009 modifiant le règlement (CE) no 63/2002 (BCE/2001/18) concernant les statistiques sur les taux d’intérêt appliqués par les institutions financières monétaires aux dépôts et crédits vis-à-vis des ménages et des sociétés non financières (BCE/2009/7) JO L 94 du 8.4.2009, p. 75, pdf 986 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
26/03/2009
Avis sur la modification de la loi relative au système de garantie des dépôts en ce qui concerne la couverture et les versements (CON/2009/31) Lettonie, 26.3.2009, pdf 78 kB,en . lv Informations supplémentaires
25/03/2009
Avis sur l'élargissement de l'éventail de mesures qui peuvent être prises en cas de crise financière (CON/2009/29) Belgique, 25.3.2009, pdf 31 kB,en Informations supplémentaires
25/03/2009
Avis sur les règles de procédure régissant les garanties d’État visant à préserver la stabilité financière (CON/2009/28) Hongrie, 25.3.2009, pdf 26 kB,en . hu Informations supplémentaires
24/03/2009
Avis sur les services de paiement et les systèmes de paiement (CON/2009/27) Slovénie, 24.3.2009, pdf 61 kB,en . sl Informations supplémentaires
24/03/2009
Avis sur la modification des règles relatives à la distribution des bénéfices du Lietuvos bankas dans le cadre des turbulences financières (CON/2009/26) Lituanie, 24.3.2009, pdf 29 kB,en . lt Informations supplémentaires
19/03/2009
Avis sur la modification de la garantie d’État visant à éviter les sorties de liquidités (CON/2009/25) Belgique, 19.3.2009, pdf 27 kB,en Informations supplémentaires
18/03/2009
Décision de la BCE du 6 mars 2009 concernant les dérogations qui peuvent être octroyées conformément au règlement (CE) no 958/2007 relatif aux statistiques sur les actifs et les passifs des fonds de placement (BCE/2007/8) (BCE/2009/4) JO L 72 du 18.3.2009, p. 21, pdf 49 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
17/03/2009
Avis sur les mesures visant à poursuivre la stabilisation du marché financier (CON/2009/24) Allemagne, 17.3.2009, pdf 30 kB,de . en Informations supplémentaires
17/03/2009
Avis sur la gestion du compte de disponibilités du Trésor détenu auprès de la Banca d’Italia (CON/2009/23) Italie, 17.3.2009, pdf 76 kB,en . it Informations supplémentaires
16/03/2009
Avis sur une modification du cadre juridique applicable à la banque publique Bank Gospodarstwa Krajowego qui renforce le rôle de celle-ci dans les programmes gouvernementaux (CON/2009/22) Pologne, 16.3.2009, pdf 42 kB,en . pl Informations supplémentaires
16/03/2009
Avis sur la bourse, le dépositaire central et le registre central de titres (CON/2009/21) Chypre, 16.3.2009, pdf 26 kB,el . en Informations supplémentaires
10/03/2009
Avis sur l'extension du champ d'application du système de garantie des dépôts (CON/2009/20) Chypre, 10.3.2009, pdf 29 kB,el . en
09/03/2009
Avis sur les recapitalisations et les acquisitions par l'État de certains établissements financiers (CON/2009/19) Pologne, 9.3.2009, pdf 47 kB,en . pl
12/03/2009
Avis sur les normes pour le traitement des produits saisonniers dans les indices des prix à la consommation harmonisés (IPCH) (CON/2009/14) JO C 58 du 12.3.2009, p. 1, pdf 90 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
09/03/2009
Avis sur des mesures visant à stabiliser le système financier (CON/2009/18) Estonie, 9.3.2009, pdf 43 kB,en . et Informations supplémentaires
26/02/2009
Orientation de la BCE du 19 décembre 2008 modifiant l’orientation BCE/2007/9 relative aux statistiques monétaires, des institutions financières et des marchés de capitaux (Refonte) (BCE/2008/31) JO L 53 du 26.2.2009, p. 76, pdf 140 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
25/02/2009
Avis sur la réglementation autorisant le ministre des Finances à donner instruction au fonds national de réserve pour les retraites (National Pensions Reserve Fund) d’investir dans des établissements financiers dans le cadre de la recapitalisation des banques (CON/2009/16) Irlande, 25.2.2009, pdf 54 kB,en
24/02/2009
Décision de la BCE du 27 janvier 2009 modifiant la décision BCE/2007/5 fixant les règles de passation des marchés (BCE/2009/2) JO L 51 du 24.2.2009, p. 10, pdf 58 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
24/02/2009
Avis sur des mesures de soutien financier relatives à la rémunération des fonctionnaires (CON/2009/15) Irlande, 24.2.2009, pdf 30 kB,en Informations supplémentaires
Recommandation de la BCE du 16 février 2009 au Conseil de l'Union européenne concernant la désignation du commissaire aux comptes extérieur de la Deutsche Bundesbank (BCE/2009/3) JO C 43 du 21.2.2009, p. 1, pdf 46 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
16/02/2009
Avis sur les critères d’éligibilité additionnels applicables aux membres du conseil des gouverneurs de la Българска народна банка (Banque nationale de Bulgarie) et sur les règles supplémentaires applicables à la présentation d’informations à cet égard (CON/2009/13) Bulgarie, 16.2.2009, pdf 101 kB,bg . en Informations supplémentaires
09/02/2009
Avis sur les modalités régissant l'octroi de prêts et de garanties par l'État dans les situations d'urgence (CON/2009/12) Chypre, 9.2.2009, pdf 48 kB,el . en Informations supplémentaires
09/02/2009
Avis sur les indemnités payées par l'État dans le cadre de rachats de banques (CON/2009/11) Lettonie, 9.2.2009, pdf 60 kB,en . lv Informations supplémentaires
06/02/2009
Avis sur une directive concernant l’accès à l’activité des établissements de monnaie électronique et son exercice ainsi que la surveillance prudentielle de ces établissements (CON/2008/84) JO C 30 du 6.2.2009, p. 1, pdf 141 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
05/02/2009
Orientation de la BCE du 20 janvier 2009 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2009/1) JO L 36 du 5.2.2009, p. 59, pdf 58 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
05/02/2009
Décision de la BCE du 11 décembre 2008 modifiant la décision BCE/2006/17 concernant les comptes annuels de la BCE (BCE/2008/22) JO L 36 du 5.2.2009, p. 22, pdf 74 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
05/02/2009
Orientation de la BCE du 11 décembre 2008 modifiant l’orientation BCE/2006/16 concernant le cadre juridique des procédures comptables et d’information financière dans le Système européen de banques centrales (BCE/2008/21) JO L 36 du 5.2.2009, p. 46, pdf 94 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
05/02/2009
Orientation de la BCE du 23 octobre 2008 portant modification de l’orientation BCE/2000/7 concernant les instruments et procédures de politique monétaire de l’Eurosystème (BCE/2008/13) JO L 36 du 5.2.2009, p. 31, pdf 113 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
04/02/2009
Avis sur les conditions et les règles de fonctionnement applicables au dépositaire central de titres, à la chambre de compensation et à la contrepartie centrale (CON/2009/9) Hongrie, 4.2.2009, pdf 24 kB,en . hu Informations supplémentaires
04/02/2009
Avis sur la suppression du cours légal de la pièce ayant la plus petite valeur unitaire et sur la modification des règles d’arrondi (CON/2009/8) Suède, 4.2.2009, pdf 22 kB,en . sv Informations supplémentaires
26/01/2009
Avis sur l’élargissement du dispositif de stabilité financière garantissant la couverture complète des créances des déposants et des créanciers ordinaires et sur un dispositif régissant l’apport de capitaux aux établissements de crédit par l’État (CON/2009/6) Danemark, 26.1.2009, pdf 38 kB,da . en Informations supplémentaires
04/02/2009
Avis sur le système de garantie des dépôts et sur le rôle de l’autorité de surveillance dans le cadre des procédures d’insolvabilité (CON/2009/10) Lettonie, 4.2.2009, pdf 33 kB,en . lv Informations supplémentaires
27/01/2009
Avis sur le rôle de la Banque centrale du Luxembourg en ce qui concerne l'établissement de certaines statistiques (CON/2009/7) Luxembourg, 27.1.2009, pdf 46 kB,en . fr Informations supplémentaires
Décision de la BCE du 31 décembre 2008 concernant la libération du capital, le transfert d’avoirs de réserve de change ainsi que la contribution aux réserves et aux provisions de la BCE par la Národná banka Slovenska (BCE/2008/33) JO L 21 du 24.1.2009, p. 83, pdf 60 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
24/01/2009
Ce document n’est plus en vigueur: Décision de la BCE du 15 décembre 2008 arrêtant les mesures nécessaires à la libération du capital de la BCE par les banques centrales nationales non participantes (BCE/2008/28) JO L 21 du 24.1.2009, p. 81, pdf 47 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
24/01/2009
Décision de la BCE du 12 décembre 2008 arrêtant les mesures nécessaires à la contribution à la valeur des fonds propres accumulés de la BCE et à l’adaptation des créances des banques centrales nationales équivalentes aux avoirs de réserve de change transférés (BCE/2008/27) JO L 21 du 24.1.2009, p. 77, pdf 58 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
24/01/2009
Décision de la BCE du 12 décembre 2008 modifiant la décision BCE/2001/15 relative à l’émission des billets en euros (BCE/2008/26) JO L 21 du 24.1.2009, p. 75, pdf 44 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
24/01/2009
Décision de la BCE du 12 décembre 2008 fixant les modalités des transferts des parts de capital de la BCE entre les banques centrales nationales et de l’adaptation du capital libéré (BCE/2008/25) JO L 21 du 24.1.2009, p. 71, pdf 66 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
24/01/2009
Décision de la BCE du 12 décembre 2008 arrêtant les mesures nécessaires à la libération du capital de la BCE par les banques centrales nationales participantes (BCE/2008/24) JO L 21 du 24.1.2009, p. 69, pdf 44 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
24/01/2009
Décision de la BCE du 12 décembre 2008 concernant les parts exprimées en pourcentage des banques centrales nationales dans la clé de répartition pour la souscription au capital de la BCE (BCE/2008/23) JO L 21 du 24.1.2009, p. 66, pdf 49 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
24/01/2009
Accord du 31 décembre 2008 entre la Národná banka Slovenska et la BCE concernant la créance reçue par la Národná banka Slovenska de la BCE en vertu de l'article 30.3 des statuts du Système européen de banques centrales et de la BCE JO C 18 du 24.1.2009, p. 3, pdf 57 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
22/01/2009
Avis sur le paiement par l'Oesterreichische Nationalbank de l'augmentation proposée de la quote-part de l'Autriche au FMI (CON/2009/5) Autriche, 22.1.2009, pdf 28 kB,de . en
22/01/2009
Accord du 8 décembre 2008 entre la BCE et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro modifiant l'accord du 16 mars 2006 fixant entre la BCE et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire JO C 16 du 22.1.2009, p. 10, pdf 154 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv
20/01/2009
Règlement (CE) n° 25/2009 de la BCE du 19 décembre 2008 concernant le bilan du secteur des institutions financières monétaires (refonte) (BCE/2008/32) JO L 15 du 20.1.2009, p. 14, pdf 283 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
20/01/2009
Règlement (CE) n° 24/2009 de la BCE du 19 décembre 2008 relatif aux statistiques sur les actifs et les passifs des sociétés-écrans effectuant des opérations de titrisation (BCE/2008/30) JO L 15 du 20.1.2009, p. 1, pdf 127 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
16/01/2009
Avis sur la modification des règles régissant le partage des revenus de la Banque nationale de Belgique et l'attribution de ses bénéfices à l'État belge (CON/2009/4) Belgique, 16.1.2009, pdf 32 kB,en . fr . nl Informations supplémentaires
08/01/2009
Avis sur les conditions régissant l’apport de capitaux par l’État et les échanges de créances contre prise de participation en vertu de la loi sur les finances publiques (CON/2009/3) Slovénie, 8.1.2009, pdf 31 kB,en . sl Informations supplémentaires
07/01/2009
Avis sur les garanties d’État couvrant les prêts bancaires (CON/2009/2) Lettonie, 7.1.2009, pdf 71 kB,en . lv Informations supplémentaires
07/01/2009
Décision de la BCE du 18 décembre 2008 relative à l’application différée du système de rotation au sein du conseil des gouverneurs de la BCE (BCE/2008/29) JO L 3 du 7.1.2009, p. 4, pdf 43 kB,bg . cs . da . de . el . en . es . et . fi . fr . hu . it . lt . lv . mt . nl . pl . pt . ro . sk . sl . sv Informations supplémentaires
