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L’Eurosystème conduit les opérations de change, conformément à l’article 105 et aux dispositions de l’article 111 du traité instituant la Communauté européenne. Les opérations de change comprennent :
En l’absence d’accords formels ou d’orientations générales, l’Eurosystème peut décider, s’il le juge opportun, de conduire des interventions sur le marché des changes. L’Eurosystème effectue ces opérations soit pour son compte propre (opérations unilatérales), soit dans le cadre d’une intervention concertée avec d’autres banques centrales (opérations concertées).
Les interventions peuvent être effectuées soit directement par la BCE (de manière centralisée), soit par les banques centrales nationales (BCN) agissant pour le compte de la BCE (de manière décentralisée), sur la base d’un mandat explicite. Il n’importe pas, du point de vue de l’objectif ultime de l’opération, qu’elle soit centralisée ou décentralisée.
Toute intervention réalisée dans les monnaies de l’UE ne doit pas affecter l’objectif principal de la BCE de maintenir la stabilité des prix et est effectuée par l’Eurosystème en étroite coordination avec la banque centrale hors zone euro concernée, en particulier pour ce qui concerne le financement de ladite intervention.
Les interventions peuvent également s’inscrire dans le cadre du mécanisme de change (MCE II), qui est entré en vigueur au début de la phase III de l’Union économique et monétaire (UEM). Le MCE II repose essentiellement sur deux documents juridiques : la Résolution du Conseil européen du 16 juin 1997 et l’Accord en date du 1er septembre 1998, modifié, entre la BCE et les BCN des États membres qui ne font pas partie de la zone euro.
Trois pays participent actuellement au MCE II : le Danemark (depuis le 4 janvier 1999, après avoir participé au MCE I), la Lituanie (depuis le 28 juin 2004) et la Lettonie (depuis le 2 mai 2005). Les autres pays ayant adhéré à l’Union européenne le 1er mai 2004 et le 1er janvier 2007 ont aussi vocation à rejoindre le mécanisme dans le futur.
(en vigueur depuis le 29 mai 2008)
| Monnaie | 1 euro = | |
Couronne danoise (DKK)  |
Cours plafond | 7,62824 |
| Cours pivot | 7,46038 | |
| Cours plancher | 7,29252 | |
| Lats letton (LVL) |
Cours plafond | 0,808225 |
| Cours pivot | 0,702804 | |
| Cours plancher | 0,597383 | |
| Litas lituanien (LTL) |
Cours plafond | 3,97072 |
| Cours pivot | 3,4528 | |
| Cours plancher | 2,93488 | |
Les interventions sur les marchés de change peuvent, entre autres, être effectuées dans le cadre des relations de change institutionnelles existant entre l’euro et les monnaies extérieures à l’Union européenne, notamment le dollar des États-Unis et le yen. Vis-à-vis de ces monnaies, l’article 111 du traité définit deux possibilités de procédures institutionnelles.
Aucune de ces deux procédures n’a été mise en œuvre à ce jour. Dans les deux cas, la BCE serait impliquée par le biais soit d’une recommandation à l’endroit du Conseil Ecofin, soit d’une consultation par cette même instance. Ces deux procédures institutionnelles ne doivent toutefois pas affecter l’objectif principal de la BCE, qui consiste à maintenir la stabilité des prix. La capacité de la BCE à effectuer des interventions de change n’est pas limitée à ses propres avoirs de change. La BCE peut également financer des interventions par d’autres moyens, tels que les opérations d’échange de devises.
